Cadeau de naissance
Avant ou après l'accouchement de bébé, une idée originale de cadeau de naissance !
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Conditions générales de ventes
REGLEMENT INTERIEUR
Pour sa sécurité et celle des autres, l'Abonné s'engage à respecter en tous points le règlement intérieur ci-dessous.
Article 1
Dès la signature de son Contrat, l'Abonné muni de sa carte d'abonnement validée, et obligatoirement présentée à l'accueil, est autorisé à pénétrer dans les locaux et à en utiliser les installations dans les conditions prévues par les présentes conditions générales.
Article 2
PLANET BAMBIN se réserve le droit d'exclure, sans préavis ni indemnité d'aucune sorte, toute personne dont l'attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes moeurs, ou notoirement gênant pour les autres membres, ou non conforme au présent règlement, ainsi que toute personne se livrant à des dégradations intentionnelles des installations ou du matériel.
Article 3
L'Abonné est tenu de respecter les consignes suivantes, en plus des éventuelles consignes prévues par l'établissement dans lequel se déroulent les Prestations :
- l'interdiction de fumer à l'intérieur des locaux,
- la libération en fin de séance de tout casier, PLANET BAMBIN se réservant le droit d'ouvrir pour des raisons de sécurité et d'hygiène tout casier non libéré.
Article 4
L'Abonné s'engage à veiller personnellement à ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité de PLANET BAMBIN en cas de vol ou de perte des objets.
Article 5
Les bébés sont sous la seule et entière responsabilité de l'Abonné avant, pendant et après le cours.
Il est demandé aux parents de nourrir les bébés avant ou après les cours.
Les jeunes mamans doivent avoir effectuées leur rééducation du périnée avant de participer à un cours.
Les futures mamans s'engagent à fournir à PLANET BAMBIN un certificat médical pour participer à nos activités. A défaut, PLANET BAMBIN sera en droit de refuser la participation de l'Abonné aux activités.
Le matériel (tapis de sol, écharpe de portage, ...) requis est indiqué sur le site internet et doit être apporté par les parents afin de pouvoir participer à la séance.
Pour sa sécurité et celle des autres, l'Abonné s'engage à respecter en tous points le règlement intérieur ci-dessous.
Article 1
Dès la signature de son Contrat, l'Abonné muni de sa carte d'abonnement validée, et obligatoirement présentée à l'accueil, est autorisé à pénétrer dans les locaux et à en utiliser les installations dans les conditions prévues par les présentes conditions générales.
Article 2
PLANET BAMBIN se réserve le droit d'exclure, sans préavis ni indemnité d'aucune sorte, toute personne dont l'attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes moeurs, ou notoirement gênant pour les autres membres, ou non conforme au présent règlement, ainsi que toute personne se livrant à des dégradations intentionnelles des installations ou du matériel.
Article 3
L'Abonné est tenu de respecter les consignes suivantes, en plus des éventuelles consignes prévues par l'établissement dans lequel se déroulent les Prestations :
- l'interdiction de fumer à l'intérieur des locaux,
- la libération en fin de séance de tout casier, PLANET BAMBIN se réservant le droit d'ouvrir pour des raisons de sécurité et d'hygiène tout casier non libéré.
Article 4
L'Abonné s'engage à veiller personnellement à ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité de PLANET BAMBIN en cas de vol ou de perte des objets.
Article 5
Les bébés sont sous la seule et entière responsabilité de l'Abonné avant, pendant et après le cours.
Il est demandé aux parents de nourrir les bébés avant ou après les cours.
Les jeunes mamans doivent avoir effectuées leur rééducation du périnée avant de participer à un cours.
Les futures mamans s'engagent à fournir à PLANET BAMBIN un certificat médical pour participer à nos activités. A défaut, PLANET BAMBIN sera en droit de refuser la participation de l'Abonné aux activités.
Le matériel (tapis de sol, écharpe de portage, ...) requis est indiqué sur le site internet et doit être apporté par les parents afin de pouvoir participer à la séance.
CONDITIONS GENERALES EN LIGNE
www.planet-bambin.fr
PLANET BAMBIN
Activité d'Elycoop SARL SCOP - SIRET : 429 851 637 00018 - RCS Lyon - APE : 7022 Z.
Adresse postale : 30 place des pavillons 69007 Lyon
Adresse de règlement : 16 rue Paul Pic 69500 Bron
TVA intracommunautaire : FR63429851637
Numéro de téléphone : 09 53 69 36 04 (appel non surtaxé)
Directeur de la publication : Makara KHUNG
Hébergeur : Netissime.com - Groupe e.l.b. Multimedia - 45/47 rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne - France - +33 437 430 037 - Registre du commerce de Lyon - France - 429.999.030
Site déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1488021 ;
OBJET
Les présentes conditions générales de service visent à définir les relations contractuelles entre PLANET BAMBIN et l'Abonné, et les conditions applicables à toute commande effectuée en ligne par l'Abonné.
La commande d'un service implique l'acceptation sans réserve par l'Abonné des présentes conditions générales de service qui prévalent sur tout autre document non expressément accepté par PLANET BAMBIN. Par ailleurs, l'Abonné s'engage à respecter le Règlement intérieur reproduit ci-dessous.
PLANET BAMBIN se réserve le droit de modifier ses conditions générales de service à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Abonné.
DEFINITION
On entend par « Prestation(s) » l'ensemble des services proposés par PLANET BAMBIN sur le site www.planet-bambin.fr, et notamment les activités sportives et de loisirs en salle ou en plein air dans différentes communes de France, pour de futurs ou jeunes parents accompagnés de leur bébé et selon des horaires variés.
On entend par « Site » le site Internet « www.planet-bambin.fr »
On entend par « l'Abonné », le bénéficiaire des prestations de PLANET BAMBIN.
CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS PROPOSEES
PLANET BAMBIN propose différentes formules d'abonnement reproduites sur le Site qui donnent accès à un nombre de cours limité ou illimité selon la formule, pendant la durée convenue lors de la souscription. L'Abonné peut choisir parmi les différentes formules proposées qui permettent d'accéder aux activités suivantes :
- Gym pré et postnatale
- Danse orientale pré et postnatale
- Salsa avec bébé
- Sport poussette
La non-utilisation définitive ou temporaire de l'abonnement n'ouvre à l'Abonné aucun droit à résiliation à quelque titre que ce soit, ni prolongation ou remboursement.
Les cours proposés pourront être reportés dans le cas où le nombre de participants minimum n'est pas atteint soit 4 participants. En cas d'intempéries (neige, fortes pluies, ...), le cours de « sport poussette » pourra être reporté sur décision de l'intervenant et de Planet Bambin.
A côté des cours hebdomadaires décrits ci-dessus, Planet Bambin propose aussi des cours à la carte comme le yoga, le tricot, etc... Le prix de ces cours n'est pas inclus dans les formules d'abonnement et un seuil minimum de participants doit être atteint pour le cours ait lieu.
www.planet-bambin.fr
PLANET BAMBIN
Activité d'Elycoop SARL SCOP - SIRET : 429 851 637 00018 - RCS Lyon - APE : 7022 Z.
Adresse postale : 30 place des pavillons 69007 Lyon
Adresse de règlement : 16 rue Paul Pic 69500 Bron
TVA intracommunautaire : FR63429851637
Numéro de téléphone : 09 53 69 36 04 (appel non surtaxé)
Directeur de la publication : Makara KHUNG
Hébergeur : Netissime.com - Groupe e.l.b. Multimedia - 45/47 rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne - France - +33 437 430 037 - Registre du commerce de Lyon - France - 429.999.030
Site déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1488021 ;
OBJET
Les présentes conditions générales de service visent à définir les relations contractuelles entre PLANET BAMBIN et l'Abonné, et les conditions applicables à toute commande effectuée en ligne par l'Abonné.
La commande d'un service implique l'acceptation sans réserve par l'Abonné des présentes conditions générales de service qui prévalent sur tout autre document non expressément accepté par PLANET BAMBIN. Par ailleurs, l'Abonné s'engage à respecter le Règlement intérieur reproduit ci-dessous.
PLANET BAMBIN se réserve le droit de modifier ses conditions générales de service à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Abonné.
DEFINITION
On entend par « Prestation(s) » l'ensemble des services proposés par PLANET BAMBIN sur le site www.planet-bambin.fr, et notamment les activités sportives et de loisirs en salle ou en plein air dans différentes communes de France, pour de futurs ou jeunes parents accompagnés de leur bébé et selon des horaires variés.
On entend par « Site » le site Internet « www.planet-bambin.fr »
On entend par « l'Abonné », le bénéficiaire des prestations de PLANET BAMBIN.
CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS PROPOSEES
PLANET BAMBIN propose différentes formules d'abonnement reproduites sur le Site qui donnent accès à un nombre de cours limité ou illimité selon la formule, pendant la durée convenue lors de la souscription. L'Abonné peut choisir parmi les différentes formules proposées qui permettent d'accéder aux activités suivantes :
- Gym pré et postnatale
- Danse orientale pré et postnatale
- Salsa avec bébé
- Sport poussette
La non-utilisation définitive ou temporaire de l'abonnement n'ouvre à l'Abonné aucun droit à résiliation à quelque titre que ce soit, ni prolongation ou remboursement.
Les cours proposés pourront être reportés dans le cas où le nombre de participants minimum n'est pas atteint soit 4 participants. En cas d'intempéries (neige, fortes pluies, ...), le cours de « sport poussette » pourra être reporté sur décision de l'intervenant et de Planet Bambin.
A côté des cours hebdomadaires décrits ci-dessus, Planet Bambin propose aussi des cours à la carte comme le yoga, le tricot, etc... Le prix de ces cours n'est pas inclus dans les formules d'abonnement et un seuil minimum de participants doit être atteint pour le cours ait lieu.
TARIFS
Les prix indiqués sur le Site sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Planet-Bambin se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, toutefois le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au client.
PAIEMENT
Le paiement peut être réalisé soit :
- directement en ligne grâce au système Paypal qui vous permet d'effectuer des paiements sécurisés sans devoir partager vos informations financières
- par chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco libellé à l'ordre de « PLANET BAMBIN » et adressé sous 2 jours ouvrés à l'adresse suivante :
PLANET BAMBIN
30, Place des pavillons
69007 LYON
L'abonnement ne sera conclu qu'une fois que le paiement aura été effectivement encaissé par PLANET BAMBIN.
DELAI DE RETRACTATION
Sous réserve que les Prestations n'aient pas commencé à être exécutées, l'Abonné dispose d'un délai de rétractation d'une durée de sept jours francs à compter de la souscription effective des Services.
Le droit de rétractation peut être mis en oeuvre en adressant un message électronique à l'adresse suivante : retractation@planet-bambin.fr, ou en téléphonant au 09 53 69 36 04
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments relatifs au contenu des prestations, et relatifs au site internet PLANET BAMBIN sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de PLANET BAMBIN. Il est interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, ces éléments, sous quelque forme que ce soit (version papier, informatique, etc.), et ce quelle que soit la langue (anglais, espagnol, italien, allemand, etc.), sans l'accord explicite et formel de PLANET BAMBIN.
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la prospection commerciale et à l'information sur les activités proposées par PLANET BAMBIN. Les destinataires des données sont nos équipes commerciales. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à service-juridique@planet-bambin.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
PREUVE
Les registres informatisés de PLANET BAMBIN seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre elles et constitueront des copies fidèles et durables au sens de l'article 1348 du Code civil.
DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents.
Les prix indiqués sur le Site sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Planet-Bambin se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, toutefois le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au client.
PAIEMENT
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- par chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco libellé à l'ordre de « PLANET BAMBIN » et adressé sous 2 jours ouvrés à l'adresse suivante :
PLANET BAMBIN
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DELAI DE RETRACTATION
Sous réserve que les Prestations n'aient pas commencé à être exécutées, l'Abonné dispose d'un délai de rétractation d'une durée de sept jours francs à compter de la souscription effective des Services.
Le droit de rétractation peut être mis en oeuvre en adressant un message électronique à l'adresse suivante : retractation@planet-bambin.fr, ou en téléphonant au 09 53 69 36 04
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments relatifs au contenu des prestations, et relatifs au site internet PLANET BAMBIN sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de PLANET BAMBIN. Il est interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, ces éléments, sous quelque forme que ce soit (version papier, informatique, etc.), et ce quelle que soit la langue (anglais, espagnol, italien, allemand, etc.), sans l'accord explicite et formel de PLANET BAMBIN.
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
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PREUVE
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DROIT APPLICABLE - LITIGES
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